LE PATRIMOINE SURVIVRA-T-IL AUX NORMES ?
Le 7 novembre 2024 à la Maison du Barreau de Paris
Pour sa 24ème édition, le colloque annuel des Journées juridiques du Patrimoine sera fidèle à cette singularité qu’ont voulue ses fondateurs, au premier rang desquels était le regretté Alain de La Bretesche.
Le patrimoine, par définition, est fait pour durer. La durabilité : historique, environnementale, culturelle, en est la marque de fabrique, une capacité à survivre qui traverse les temps.
Les guerres, les catastrophes, l’oubli et l’ignorance peuvent, hélas, réduire à néant ce rêve d’éternelle beauté. Alors qu’en 1825, Victor Hugo déclarait la « guerre aux démolisseurs », pour que survive le patrimoine, deux siècles après, nous faudrait-il aujourd’hui faire la « guerre aux normes » ?
Encore convient-il de savoir ce dont il est question précisément car chacun met sous le même chapeau normatif autant d’espoirs que de craintes, autant de certitudes que d’interrogations.
Tout au long des tables rondes de la matinée et de l’après-midi, les « JJP 2024 » entendent bien « mettre les pieds » dans tous les « plats » du jour.
Avec les « normes énergétiques » sera servie une « entrée chaude ».
Nul doute que sous l’animation d’un éminent représentant du Barreau, les « plaidoiries » iront bon train et permettront d’avancer dans la réponse à la question posée à cette première table ronde : entre la conservation du patrimoine et le diagnostic de performance énergétique, qui doit s’adapter ?
Avec les « normes foncières », ce sera le tour du « plat de résistance ».
L’Université prendra alors le relais pour animer les débats d’une seconde table ronde dont les acteurs – exemples concrets à l’appui – seront invités à plancher sur le sujet : entre la conservation du cadre de vie et le « zéro artificialisation nette », comment s’adapter ?
Le temps viendra alors de conclure des travaux dont la vocation reste de s’affranchir de toute menace de « normalisation » !
Bonne journée juridique !
Christophe Blanchard-Dignac,
Président de la Fédération Patrimoine-Environnement
8h30 – ACCUEIL-CAFÉ ET ENREGISTREMENT DES PARTICIPANTS
9h30 – Propos introductif
Par Christophe Blanchard-Dignac, président de Patrimoine-Environnement
9h40 – Actualité parlementaire
Avec Sabine Drexler, sénatrice du Haut-Rhin, Jérémie Patrier-Leitus, député du Calvados et David Nicolas, maire d’Avranches (50) et référent patrimoine de l’Association des Maires de France.
10h45 – Débat avec la salle
11h00 – Actualité jurisprudentielle
Par Alexandre Riquier, avocat en droit public au Barreau de Paris
11h30 – Diagnostic de performance énergétique (DPE) et conservation du patrimoine : qui doit s’adapter ?
Table ronde autour de Loïc Dusseau, avocat au Barreau de Paris; avec Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l’architecture; Gilles Alglave, président des Maisons Paysannes de France; Philippe Selle, directeur technique et directeur pédagogique chez Hypérion Développement et animateur du réseau d’experts et expert de la Fédération Sidiane
Point de jurisprudence avec Maître Francis Monamy, avocat au Barreau de Paris
12h15 – Débat avec la salle
12h30 – Déjeuner
14h30 – Parole aux anciens lauréats du Prix Pierre-Laurent Frier
14h50 – Remise du Prix Pierre-Laurent Frier
Par Corinne Lepage, avocate au Barreau de Paris et ancienne ministre
15h15 – Zéro artificialisation nette (ZAN) et conservation du cadre de vie : comment s’adapter ?
Table ronde animée par Arnaud de Lajartre, maître de conférences à l’Université d’Angers; avec François Descoeur, maire d’Anglars-de-Salers (15), membre du CA de l’Association des Maires Ruraux de France; Simon Dubois, avocat au Barreau de Paris (Dorean Avocats); Félix Mailly, chargé de mission Artificialisation des Sols à la Fondation pour la Nature et l’Homme
16h30 – Débat avec la salle
17h00 – CONCLUSION DE LA JOURNÉE
17h30 – FIN
